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Marques déposées par SENICOURT Patrick
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NOTA-PME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTA-PME
SENICOURT Patrick

Numéro de dépôt :
3597990
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2028
NOTA-PME de SENICOURT Patrick

Présentation de la marque NOTA-PME

Déposée le 11 septembre 2008 par SENICOURT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTA-PME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est SENICOURT Patrick domicilié(e) 21 RUE Viète - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SENICOURT Patrick domicilié(e) 21 RUE Viète - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOTA-PME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTA-PME arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

SENICOURT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PREFACE , ORDIMEGA , OBS OBSERVATOIRE DU BENCHMARKING SECTORIEL


SENICOURT Patrick - 21 RUE Viète - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


M. SENICOURT Patrick - 21 RUE Viète - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 16 août 2018 n°2690694 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-16

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ; affaires financières ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.